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Grand Est – La région croit en la qualité et nous aide !

Fin juin 2017, M. Waserman, député de la 2ème circonscription du Bas-Rhin, qui était à cette époque responsable de la commission économique de la région Grand Est, a demandé d’inclure, suite à un entretien avec le MFQ Alsace, une aide à la certification dans l’aide conseil.

 

C’est une aide destinée aux entreprises de moins de 250 salariés et recouvre 50% de la certification avec un plafond de 3000 euros. Elle concerne l’ensemble des normes ISO (ISO9001, ISO14001, ISO45001, ISO27001, …) ainsi que la norme MASE et IATF16949.

 

Pour l’obtenir, vous pouvez télécharger le guide MFQ qui décrit les différentes étapes pour l’obtenir : http://mfq-alsace.com/images/Aide_region_ISO.pdf

 

Rapport global du CEN/CENELEC 2017

Le rapport global du CEN et CENELEC fournit un résumé des principales réalisations, évolutions et tendances des activités du CEN et du CENELEC auprès de diverses organisations régionales et nationales de normalisation en dehors de leurs membres, y compris les partenariats stratégiques, la coopération technique et la diffusion des normes européennes.

  

Les développements notables en 2017 sont :

 

  • À la fin de 2017, la plupart des partenaires étrangers précédents ont été transférés au nouveau statut d’Organisme de normalisation et d’affiliation (OEC) du CEN et du CENELEC, bénéficiant d’avantages étendus, y compris la possibilité de participer à un nombre illimité de Comités techniques CEN et CENELEC.

     

  • Le CEN et le CENELEC ont élargi leur coopération avec d’autres régions et signé des protocoles d’accord avec: la Commission économique eurasienne (CEE) et l’Organisation régionale de normalisation sud-asiatiques (SARSO) dans le but de favoriser la coopération et la collaboration régionales dans les domaines d’intérêt commun.

     

  • Pour la première fois, l’Administration de normalisation de la République populaire de Chine (SAC) a notifié l’adoption de 91 normes européennes en Chine. Ces adoptions complètent les activités entreprises dans le cadre de l’accord de coopération CEN, CENELEC et SAC, visant à supprimer les obstacles techniques au commerce entre l’Europe et l’un de ses partenaires commerciaux les plus importants.

     

  • D’une manière générale, en 2017, 6112 normes européennes ont été adoptées dans le monde entier. Parmi les NSB / NC les plus actifs adoptant les normes européennes, l’INS (Moldova) a notifié en 2017 l’adoption de 3660 EN, au total, 70% du portefeuille du CEN et du CENELEC.

 

> Accès au rapport <

 

Thierry Repentin missionné par le Gouvernement pour alléger les normes

Source : batiactu.com

La première réunion du Conseil supérieur de la construction et de l’efficacité énergétique (CSCEE) sous la présidence de Thierry Repentin a eu lieu le 8 novembre. L’occasion pour le ministre de la Cohésion des territoires, Jacques Mézard, de rappeler ce qu’il attend de cette structure dans le cadre de la stratégie logement.

 

L’Acanor attire l’attention sur la nécessité de différencier règlementations et normes. Comme le souligne le rapport du Sénat sur l’impact de la normalisation, les normes « restent pourtant méconnues, d’abord parce qu’elles sont souvent confondues avec les règles juridiques obligatoires posées par la loi ou le règlement, ensuite parce qu’elles sont élaborées, sans lien direct avec les grandes politiques publiques, dans un consensus feutré et dans un cadre technique par un réseau complexe d’organismes de droit privé aux niveaux national ». L’Acanor œuvre à remédier à cette confusion via la promotion de la normalisation et ses actions auprès des instances pertinentes.

« Je n’ai pas beaucoup hésité avant de proposer à Thierry Repentin de prendre la tête du Conseil supérieur de la construction et de l’efficacité énergétique (CSCEE) », a affirmé Jacques Mézard, ministre de la Cohésion des territoires, à l’issue d’une réunion de l’instance, le 8 novembre 2017 dans les locaux du ministère à Paris. « Je suis heureux qu’il ait accepté cette responsabilité dans un moment où nous attendons du CSCEE de collaborer dans le cadre de notre stratégie Logement. » La nomination de Thierry Repentin à ce poste avait été révélée par Batiactu.

La future loi logement comprendra effectivement un volet simplification des normes. « Le CSCEE doit rendre un avis sur des textes que nous lui soumettons, et peut également s’auto-saisir sur un texte », rappelle Jacques Mézard. « Nous attendons aujourd’hui, de sa part, d’occuper un rôle particulier sur la question des normes. Le quinquennat qui s’ouvre sera une période de pause normative. Aucune nouvelle norme ne sera créée, si ce n’est dans le domaine de la sécurité des personnes. » Le ministre fait là allusion au probable renforcement de la réglementation incendie dans les bâtiments résidentiels.

 

« Il faut tenir compte de l’avis de ceux qui connaissent les dossiers »

 

Les pouvoirs publics souhaitent également modifier le Code de la construction et de l’habitat pour faire primer, dans le secteur, l’objectif de résultats sur l’objectif de moyens. « Cette volonté est assez partagée par les professionnels du secteur », estime Jacques Mézard. « Et il est important de tenir compte de l’avis de ceux qui connaissent les dossiers. » Thierry Repentin, personnalité respectée dans le secteur du logement, fait sans aucun doute partie de ces personnes.

« C’est pour moi une responsabilité nouvelle que je prends à bras-le-corps », a-t-il pour sa part commenté, avant de rendre hommage à son prédécesseur. « Je succède à Christian Baffy, un professionnel reconnu, incontesté, issu de la filière bâtiment. Je suis pour ma part élu local, et lorsque l’on occupe cette fonction, on est confronté à la réalité de l’émergence d’un projet, du suivi, de son montage, des nécessaires concertations avec les acteurs impliqués : recours, obtention du permis de construire… La question des normes, des délais, de développement durable font partie de votre quotidien. »

« Je succède à Christian Baffy, un professionnel reconnu, incontesté, issu de la filière bâtiment », Thierry Repentin

Lors de la première réunion du CSCEE sous la houlette de son nouveau président, il a notamment été question du recensement des normes, mais également des propos d’Emmanuel Macron sur un éventuel allègement des normes environnementales et sociales, qui ont interpellé les professionnels. « Nous devons tirer les conclusions d’expérimentations en cours, mais également étudier le contexte normatif dans les territoires atypiques, comme les territoires d’outre-mer et montagneux », a ajouté Thierry Repentin, sans davantage de précisions pour le moment.

Nouvelle version du Guide n°3 de l’IFAN pour la préparation de normes européennes conviviales

L’objectif de ce guide est de contribuer à:

- Rendre les normes européennes aussi conviviales que possible

- Maintenir une haute qualité des normes européennes

afin de minimiser les problèmes et les coûts de mise en œuvre des normes pour le commerce et les industries et les divers autres secteurs, en particulier pour les petites et moyennes entreprises.

L’intention est également d’atteindre un haut niveau de mise en œuvre par des organisations appropriées et de soutenir la formation et l’éducation.

Sur la base des documents de référence pour l’élaboration des normes énumérés à l’article 5, une liste de contrôle a été développée du point de vue des utilisateurs de normes pour aider les rédacteurs de normes à atteindre ces objectifs; voir l’article 4.

 

Il complète d’autres instruments relatifs aux normes de rédaction.

L’application de cette liste de contrôle peut prendre en compte la diversité sectorielle et Organisationnelle

 

> Accès au guide 3 IFAN <

Rapport 2016/2017 du Réseau Normalisation et Francophonie (RNF)

L’association Réseau Normalisation et Francophonie (RNF) a publié en décembre son rapport 2016-2017. L’occasion de revenir sur les activités de cette association à but non lucratif fondée conjointement en 2014 par AFNOR, le Bureau de normalisation du Québec, le Conseil canadien des normes et l’Organisation internationale de la Francophonie, et qui compte aujourd’hui 82 membres répartis dans 27 pays.

Le RNF a pour mission de contribuer à renforcer la capacité des acteurs de la francophonie pour qu’ils puissent utiliser les normes volontaires comme outils de développement économique durable. Ses activités consistent notamment à :

  • Faciliter la mise en réseau des parties prenantes de la normalisation dans l’espace francophone ;
  • Mener des actions pour accroitre la participation et l’influence francophones dans les activités de normalisation internationale ;
  • Promouvoir l’usage des normes au sein de la francophonie économique.

La période 2016-2017 a vu la concrétisation d’une action phare du RNF, le projet « Femmes, jeunes et normalisation », qui vise à établir des guichets offrant aux entrepreneuses et aux jeunes entrepreneurs des campagnes de sensibilisation, des formations et des activités d’accompagnement autour des normes et de la gestion de la qualité. Quatre cellules nationales ont été créées à ce jour, au Burkina Faso, au Cameroun, au Sénégal et à Madagascar.

En ce qui concerne la participation des pays francophones dans les travaux de l’ISO, le RNF s’est engagé pour mobiliser ses membres sur des sujets stratégiques pour eux, notamment :

  • Les travaux sur le Guide d’utilisation de la norme ISO 26000 pour le secteur de l’agroalimentaire : les votes des pays francophones ont permis à ce nouveau sujet d’être approuvé ;
  • Les travaux sur les systèmes d’assainissement autonomes durables (dit « Toilettes nouvelle génération ») qui ont lieu dans le cadre de l’ISO/PC 305 : créé à l’initiative des Etats-Unis, en partenariat avec le Sénégal, ce comité de projet est celui qui compte le plus de pays africains parmi ses membres, après l’ISO/TC 34 sur les aliments.

Enfin, le RNF a cultivé sa visibilité en participant à de nombreux évènements de haut niveau, notamment le Sommet de la Francophonie, l’Assemblée générale de l’ISO et celle de l’ORAN (Organisation africaine de normalisation).

 

Pour en savoir plus sur le rapport 2016/2017 du RNF, contacter kevin.schaal@acanor.org

 

Conférence « Le coût du risque, un enjeu majeur pour l’entreprise – Zoom sur « les notices produits »

Tous les acteurs de la profession ne sont pas conscients de leurs responsabilités, parfois nouvelles et à venir (ex : gestion des données personnelles), et qu’il est important d’y préparer son entreprise. Dans un monde de plus en plus complexe, rapide, digitalisé, la gestion des risques pour une entreprise devient en effet un enjeu vital tant pour les PME que pour les grandes entreprises. Ces dernières années les risques industriels (pollution, Seveso), informatiques (virus, piratage de sites, perte de données), humains (intoxications), sociaux, techniques (arrêt non planifié de la production), naturels (canicules, inondations) – pour n’en citer qu’une partie – ont fortement progressé dans notre pays. Pour une entreprise, gérer ses risques, c’est investir dans l’avenir avec ses incertitudes dans le but de contribuer à la stabilité et/ou la progression des résultats.

 

La deuxième partie de la conférence a illustré de manière concrète le risque important que représentent les notices produits pour les opérateurs économiques (fabricants, mandataires, importateurs, distributeurs) en termes de responsabilités, notamment dans le cadre du marquage CE. Ont été traités le distinguo entre informations de sécurité et notices, les bonnes pratiques en termes de processus d’élaboration, de contenus, de langues et de formats, les liens avec l’analyse des risques et les marquages sur le produit.

 

Les échanges avec les nombreux participants ont principalement portés sur :

 

 

  • les risques émergents (cybersécurité, climatiques, propriété intellectuelles, …)
  • les risques face à ses fournisseurs et ses sous-traitants
  • les nouvelles exigences pour les notices en Europe (responsabilisation des opérateurs économiques, traductions, …) 

Pour aller plus loin, l’Acanor vous invite à participer activement à ses nouveaux groupes de travail, le GT Risques et le GT Notices, où vous pourrez accéder et partager des outils (documents, bonnes pratiques, …).

Merci d’adresser vos souhaits de participations à kevin.schaal@acanor.org

 

Le coût du risque, un enjeu majeur pour l’entreprise – Zoom sur « les notices produits »

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Avec le soutien de Philippe WOLFARTH, Ingénieur Méthodes chez Clemessy, qui présentera sa société.

Dans un monde en accélération, l’identification et la gestion des risques pour une entreprise devient un enjeu vital tant pour les PME que pour les grandes entreprises. Ces dernières années les risques industriels, techniques, informatiques, humains, sociaux, naturels, attentats etc., ont fortement progressé.

Pour une entreprise, gérer ses risques, c’est investir dans l’avenir avec ses incertitudes dans le but de contribuer à la stabilité et/ou la progression des résultats.

La première partie de la conférence s’adresse aux personnes concernées par la gestion des risques telles que chefs d’entreprise, responsables des fonctions QHSE (qualité, hygiène, sécurité, environnement) et des risques, des bureaux d’études, du marketing, etc.

Présentation par Michaël ALBALADEJO, dirigeant de l’IFAS, institut spécialisé en gestion des risques, gestion de crises et rupture d’activités.

La deuxième partie de la conférence illustrera de manière concrète le risque important que représentent les notices produits pour les opérateurs économiques (fabricants, mandataires, importateurs, distributeurs) en termes de responsabilités, notamment dans le cadre du marquage CE.

Seront aussi traités le distinguo entre informations de sécurité et notices, les bonnes pratiques en termes de processus d’élaboration, de contenus, de langues et de formats, les liens avec l’analyse des risques et les marquages sur le produit

Présentation par Laurent OBERLÉ, Responsable Normalisation & Influences du groupe Socomec et Président de l’Acanor

 

> INSCRIPTIONS <

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Save the Date : Conférence Acanor/CCI « Identifier et Influencer les spécifications de vos marchés »

Utiliser les normes et les règlementations techniques comme levier de performance c’est avant tout transformer une contrainte en une opportunité de business. Pour autant décrypter l’environnement des spécifications d’un marché reste parfois une prérogative de services techniques alors que cela concerne également les fonctions direction, marketing et commerciales. La capacité des entreprises à établir, influencer et maîtriser les spécifications relatives à l’accès à leurs marchés est un gage de performance et de compétitivité.

 

 

Isabelle Heller, Vice-présidente de NORM-SPECIF et consultante, présente une approche intégrée aux processus de l’entreprise visant à exploiter les réglementations techniques, normes ou autres référentiels pour accéder à un marché visé et pour valoriser ses avantages concurrentiels.

 

Au-delà de la veille règlementaire et normative, l’intérêt des entreprises est également de participer à la création de nouvelles normes ou à la révision des normes existantes.

 Deux entreprises témoignent :

  • Philippe Wolfarth, ingénieur méthode chez Clemessy, évoque l’organisation de la veille au sein du Groupe Clemessy et la prise en compte des besoins règlementaires et normatifs au sein des affaires.
  • Laurent Oberlé, responsable normalisation et influence chez Socomec, met en exergue le lien existant entre atout marketing, avantage compétitif et maîtrise des spécifications de ses marchés.

7 décembre 2017 à la Maison de l’Entrepreneur de Mulhouse

INSCRIPTIONS : http://hub.alsace.cci.fr/vW/service/wwwform/get/220945888

Les Directives européennes époussetées à l’aune du « Paquet Energie Propre »

 

La Commission Européenne a lancé fin 2016 des mesures visant à maintenir l’Union Européenne compétitive face à la transition énergétique. Cette série de mesures a été nommée « Clean Energy Package » ou « Paquet Energie Propre ».

 

 

Ainsi a-t-il été décidé de réduire d’au moins 40% les émissions de CO2 d’ici 2030, de moderniser l’économie européenne et d’assurer la création d’emplois pour les citoyens européens afin d’atteindre les trois principaux objectifs :

- mettre l’efficacité énergétique au premier plan

- obtenir le leadership dans les énergies renouvelables

- assurer un accord équitable pour les consommateurs

 

Dans ce cadre, les dispositions législatives suivantes sont en projet :

- Révision de la directive Efficacité énergétique

- Révision de la directive Performance énergétique des bâtiments

- Révision de la directive Energies renouvelables

- Conception du marché de l’énergie (Directive Electricité, Règlementation Electricité et Règlementation préparation aux risques)

- Règles pour les régulateurs de l’ACER (Agency for the Cooperation of Energy Regulators)

- Règlementations sur la gouvernance de l’Union Européenne de l’Energie

 

Les 3 premières directives faisant l’objet d’activités de l’Acanor, nous avons consulté les projets et identifié les principales nouvelles dispositions suivantes :

 

Révision Directive Energie Renouvelables (2009/28/CE)

- Distinction autoconsommateurs privés / professionnels

- Notion de réseau fermé de distribution

- Encouragement des Etats à faciliter l’autoconsommation via :

- Autorisation de la pratique

- Conservation des droits des consommateurs

- Ne pas considérer comme des fournisseurs les productions d’EnR injectées sur le réseau  

   inférieures à 10MWh/an pour les ménages et 500MWh/an pour les personnes morales

- Assurer une rémunération de l’électricité injectée à prix reflétant la valeur marché

> Lien vers le projet de révision <

 

Révision Directive Performance Energétique des Bâtiments (2010/31/UE)

- Extension du bâtiment à la génération d’énergie sur site et à l’infrastructure pour l’électro-mobilité

- Intégration d’une stratégie de rénovation

- Intégration des nouvelles technologies de l’information

 

Révision Directive Efficacité Energétique (2012/27/UE)

- Objectif d’efficacité énergétique : 30% pour 2030 (20% pour 2020)

- Accroitre les économies d’énergie de 1,5% pour les fournisseurs et distributeurs d’énergie

 

Ces évolutions seront traitées plus en détail dans le groupe de travail DD et ses sous-groupes.

Brexit : 8 questions sur l’avenir de la normalisation volontaire européenne

http://adherent.afnor.org/var/afnor/storage/images/media/images/actualites-manifestations/brexit/1242522-1-fre-FR/brexit_reference.jpgL’Acanor, dans le cadre de son groupe de travail Marquage CE, se penche sur les impacts du Brexit sur la normalisation, la règlementation technique et les certifications inhérentes, notamment l’application du Marquage CE. Notre homologue anglais, le BSS, nous est d’une grande aide pour obtenir des informations de sources fiables et récentes. Pour toute demande d’informations, n’hésitez pas à rejoindre notre groupe de travail et/ou contacter kevin.schaal@acanor.org

 

Nous vous relayons un article de l’Afnor faisant le point sur l’avenir de la normalisation européenne pour les Royaume-Unis face au Brexit : https://normalisation.afnor.org/actualites/brexit-8-questions-lavenir-de-normalisation-volontaire-europeenne/

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