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Conseil d’administration

Le Conseil d’Administration de l’Acanor s’est réunion le 3 octobre 2016 dans les locaux de notre second Vice-Président, Ingénéco à Colmar.

Outre le déroulé classique du Conseil d’Administration, il a également été évoqué les points suivants :

 Amélioration de l’accès aux normes pour les étudiants universitaires ;

 Suite des travaux et partenariat Acanor / Pôle Fibres-Energivie ;

 Préparation de nos participations aux réunions IFAN et IFAN Europe lors de la semaine à Francfort.

La normalisation, levier stratégique de la mutation des réseaux de distribution

Notre membre Isabelle HELLER (Smart Specif) ainsi que Michel DERDEVET (Enedis) ont rédigé un plaidoyer relatif à la normalisation des réseaux de distribution.

Cette analyse s’articule autour des chapitres suivants :

1. Les grandes mutations des réseaux de distribution et du rôle de gestionnaire de réseau de distribution ;

2. Le rôle historique de la normalisation ;

3. Le rôle accru de la normalisation ;

4. Conclusion – Perspectives

Nous vous invitons à consulter ce plaidoyer, paru dans la revue de l’énergie, via le lien suivant: http://smartspecif.consulting/images/Fichier/Article_revue_nergie_Isabelle_Heller.pdf

 

Sous-groupe « Modèle circulaire »

Suite aux travaux de notre GT Développement Durable, le sous-groupe visant à définir un modèle circulaire : d’économie, de vie et d’environnement s’est réuni le 29 septembre 2016 à La Vancelle.

Une analyse d’initiatives existantes et de la norme ISO 37101 relative aux systèmes de management pour le développement durable des communautés a été faite et les objectifs de ces travaux ont été consolidés. Le travail de fond relatif à ces modèles circulaires a été débuté et sera poursuivi lors des prochaines réunions.

Si vous souhaitez en savoir plus et vous impliquer, n’hésitez pas à nous le faire savoir !

Un article dédié plus complet sur ces travaux sera publié dans un prochain Acanor Infos.

Guide relatif au bon usage de la normalisation dans la règlementation

Le présent guide est principalement destiné aux personnes chargées de :

  • la rédaction des textes réglementaires ;
  • la validation des textes réglementaires ;
  • la formation des rédacteurs des textes réglementaires.

Il s’adresse aussi aux utilisateurs, publics et privés, des normes.

Les normes dont il est question dans ce guide sont issues du processus de normalisation et désignent des documents rédigés volontairement par une communauté d’experts, sous l’égide d’organismes de normalisation, tels qu’AFNOR en France, selon un processus garantissant le respect des principes de la normalisation. Ces normes peuvent venir en appui des réglementations et en constituer des compléments techniques.

Dans le vocabulaire juridique usuel, le terme « normes » désigne les textes juridiques par lesquels les autorités publiques énoncent des règles contraignantes.

Le présent guide a pour but :

de promouvoir une utilisation vertueuse de la normalisation dans un objectif de simplification de la réglementation ;

d’indiquer le sens et la portée d’une norme citée dans un texte réglementaire ;

d’en préciser les conditions de référencement pour une utilisation pertinente et adaptée répondant à l’intention des pouvoirs publics : indicative, privilégiée ou obligatoire.

> Accès au guide  : http://www.entreprises.gouv.fr/files/files/guides/guide-pratique-du-bon-usage-de-la-normalisation-dans-la-reglementation.pdf

Rapport annuel 2015 de l’IEC

Chaque année, l’IEC fait un point sur ses activités. L’Acanor vous invite à consulter le dernier rapport pour l’année 2015 : http://www.iec.ch/about/annual_report/pdf/IEC_Annual_Report_2015.pdf

Les rapports des années précédentes sont également consultables : http://www.iec.ch/about/annual_report/

Réunion du GT Marquage CE

Une réunion de notre groupe de travail relatif au marquage CE s’est déroulée le 16 septembre 2016 chez Clemessy à Mulhouse. Cette réunion a permis de :

  • Définir les problématiques liées aux règles du marquage CE à remonter au groupe de travail européen de l’IFAN ;
  • Identifier les premiers éléments constitutifs d’un guide Acanor relatif au marquage CE, dont :
    • Objectifs du guide
    • Rôle du marquage CE
    • Acteurs & publics concernés
    • Exigences
    • Evaluation de la conformité technique
    • Problématiques d’applications recensées par l’Acanor
    • Liens utiles.

Le compte-rendu de la réunion ainsi que la présentation sont disponibles sur demande.

N’hésitez pas à contacter kevin.schaal@acanor.org si vous souhaitez contribuer à ces travaux !

Comment les entreprises bénéficient de leur participation à l’IEC ?